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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site www.manzilboutique.fr.
Ce site appartient et est géré par Julie Pozo.
En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps.
Type de site : e-commerce

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PROPRIETE INTELLECTUELLE 

 

  • Contenu: 

Tout le contenu présent sur le site, y compris mais sans s'y limiter les illustrations, les fichiers, les supports éducatifs et ludiques, les textes, les images, les logos, les icônes, est la propriété exclusive de Manzil Boutique et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. 

 

  • Affiches: 

Les affiches, supports éducatifs et l'ensemble de nos produits disponibles à l'achat sur le site sont protégées par les droits d'auteur et ne peuvent être reproduites ou distribuées sans autorisation préalable de Manzil Boutique. 

 

  • Mode de paiement:

Les modes de paiement proposés sur le site sont sécurisés et protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute tentative de contrefaçon ou d'utilisation non autorisée de ces modes de paiement sera passible de poursuites judiciaires. 

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  • Limitation de responsabilité:

Manzil Boutique décline toute responsabilité en cas d'utilisation non autorisée du contenu du site par des tiers. L'utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de Manzil Boutique et de ses concédants de licence. 

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  • Utilisation autorisée: 

Tout usage du contenu du site autre que ceux expressément autorisés par Manzil Boutique est strictement interdit. Cela inclut sans s'y limiter, la reproduction, la modification, la distribution, la diffusion, la transmission, la republication, l'affichage ou la performance du contenu à des fins commerciales ou non commerciales sans autorisation préalable écrite de Manzil Boutique. 

 

  • Contact:

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations.

Nos coordonnées sont les suivantes :
manzilboutiqueSAV@gmail.com

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

AVANT-PROPOS :

 

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la micro-entreprise MANZIL Boutique, dont le numéro de SIRET est 914012067 R.C.S EVRY , et d’autre part, toute personne physique ou morale, dénommée ci-après le « Client », souhaitant procéder à un achat via le site : www.manzilboutique.com.

En passant commande sur le site, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

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LES PRODUITS :

  1. Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation par le client

  2. Chaque article est accompagné d'un descriptif le plus complet possible. Manzil Boutique s'efforce de fournir des informations précises et détaillées sur chaque produit

  3. Manzil Boutique se réserve le droit d'actualiser la description d'un produit ou de le retirer de la vente à tout moment, sans préavis

  4. Gratuité des articles: certains des articles de la boutique sont proposés gratuitement. Ces articles sont réservés à un usage strictement personnel. Toute utilisation commerciale ou reproduction est strictement interdite

  5. Droit d'auteur: en passant commande, le client reconnaît que Manzil Boutique détient les droits d'auteur sur tous les produits vendus sur le site. Le client n'acquiert aucun droit d'auteur ou de propriété intellectuelle sur les produits achetés

  6. Modification des modèles: Manzil Boutique se réserve le droit de retirer, de modifier ou de réutiliser tout ou une partie d'un modèle de la manière dont elle le souhaite
    Le client ne peut en aucun cas revendiquer un droit exclusif sur un modèle modifié ou réutilisé par Manzil Boutique

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LES TARIFS :

  1. Les prix des produits sont indiqués en euros et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par Manzil Boutique

  2. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur en France, soit 20% 

  3. Les frais indiqués sur le site ne comprennent pas les frais de port, qui seront ajoutés au montant total de la commande au moment du paiement

  4. Manzil Boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande

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LES COMMANDES : ​

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site internet, le client devra suivre un processus spécifique pour finaliser sa commande:

  1. Choix des articles: le client parcoure notre catalogue et sélectionne les articles qu'il souhaite acheter

  2. Ajout au panier: une fois les articles sélectionnés, il les ajoute à son panier en cliquant sur le bouton approprié 

  3. Validation du panier: le client devra vérifier attentivement les articles ajoutés à son panier ainsi que leur quantité, puis valider son panier pour passer à l'étape suivante

  4. Identification sur le site internet: s'il s'agit d'un client enregistré il devra se connecter à son compte. Sinon, créer un compte ou continuer en tant qu'invité

  5. Choix du mode de paiement: le client devra sélectionner le mode de paiement qui lui convient parmi les options proposées

  6. Validation du paiement: confirmation de la commande en procédant au paiement selon le mode choisi

  7. Confirmation de la commande: une fois le paiement validé, le client recevra un e-mail de confirmation de commande contenant les détails de son achat 

  8. Propriété des articles: Manzil Boutique se réserve la propriété des articles jusqu'au règlement complet de la commande 

  9. Droit d'annulation ou de refus de commande: Manzil Boutique se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande, quelle qu'en soit la raison 

  10. Engagement d'honorer les commandes: Nous nous engageons à honorer toutes les commandes reçues sur notre site Internet, dans la limite des stocks disponibles

  11. Personnalisation: en cas d'erreur sur les produits personnalisés imputables au client, aucun remboursement ne sera effectué de notre part si les informations fournies sont incomplètes ou inexactes. Il est de la responsabilité du client de vérifier et de fournir des informations correctes lors de la personnalisation des produits. 

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LES MODALITES DE PAIEMENT: â€‹

Le règlement des achats s'effectue à la convenance du client, soit par Paypal, soit par carte bancaire via Mastercard. Pour les paiements par carte bancaire, la transaction sera traitée via la plateforme Stripe. 

Les informations de paiement transmises sont sécurisées et soumises aux protocoles de sécurité en vigueur. En cas de problème de paiement, veuillez contacter notre service clientèle pour obtenir de l'aide. 

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LA LIVRAISON :

  1. Manzil Boutique propose la livraison en France Métropolitaine (à domicile) ainsi qu'en Belgique (en point relais)

  2. Tous les produits sont livrés par le biais de transporteurs privés: Colissimo et Mondial Relay

  3. Le délai de fabrication et de livraison est compris entre 2 et 10 jours ouvrés (le délai peut être rallongé en cas de forte activité)

  4. Nous nous engageons à livrer les commandes passées par le client dans les délais prévus
    En cas de dépassement de ces délais, le client peut procéder à la résolution de la vente en nous contactant à l'adresse suivante: manzilboutiquesav@gmail.com 

  5. Le client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la date d'expédition pour faire une réclamation et signaler la non-réception du colis

  6. Le client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être indiquée dans les 3 jours suivants la réception

  7. Manzil Boutique ne pourra être tenu des responsables des colis abîmés ou perdus par les services postaux. Si un colis n’arrive pas dans les délais prévus, le client est tenu de nous en informer le plus rapidement possible à l'adresse suivante: manzilboutiquesav@gmail.com. Le client devra également faire une réclamation auprès du transporteur privé (La Poste ou Mondial Relay) et nous transmettre son numéro de dossier afin que l'on puisse appuyer sa réclamation de notre côté également.
    Manzil boutique est tenu d’attendre la réponse du transporteur avant de proposer une solution au client (renvoi de la commande ou remboursement).

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LE DROIT DE RETRACTATION :

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de rétraction de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétraction (hormis pour les produits personnalisés, pour lesquels le droit de rétraction n'est pas possible), sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit nous informer de sa décision de rétractation en nous envoyant une déclaration dénuée d'ambiguïté par courrier électronique à l'adresse suivante: manzilboutiquesav@gmail.com

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et dans leur emballage d'origine, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'utilisation et documentations, dans un délai de 14 jours à compter de la notification de la rétractation. Dans le cas ou ces conditions ne seraient pas respectées, Manzil Boutique se réserve le droit de ne pas rembourser le client. 

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le respect des conditions précisées ci-dessus, nous nous engageons à rembourser le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition, selon la première éventualité. 

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour un moyen différent, et ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le client.

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LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE:

Nous tenons à informer nos utilisateurs que tous les éléments accessibles sur notre site internet (textes, images, logos, icônes, photographies, affiches, supports éducatifs...) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Nous détenons les droits d'usage exclusifs sur ces éléments. 

Toute reproduction, modification, publication, distribution ou exploitation de ces éléments, quels que soient les moyens ou procédés utilisés, est strictement interdite sans notre consentement écrit préalable. 

Toute utilisation non autorisée de notre site Internet ou de l'un de ses éléments sera considérée comme une violation de nos droits de propriété intellectuelle et sera poursuivie en justice. 

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